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Documents utiles

Association

Vous trouverez dans cette rubrique, tous les documents utiles pour votre association.

Fiche de mise à jour

Fiche à remplir

Vente au déballage

Formulaire CERFA


Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons

Formulaire de demande​

Demande de subvention

Formulaire de demande

Kit communication

Un kit est à votre disposition pour tous vos événements ! Vous êtes une association et souhaitez communiquer sur vos actions à travers un support de communication... Retrouvez tous les éléments qui vous aideront communiquer de la bonne manière.

Charte graphique

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Guide d'utilisation du logo de la Ville de Decize

Ressources humaines

L’article 5 de la loi du 6 août 2019 de Transformation de la Fonction Publique a instauré l’obligation pour les collectivités locales d’élaborer un Rapport Social Unique (RSU – ancien Bilan Social).

Rapport Social Unique (RSU)

Analyse et données « RH »