Vous trouverez dans cette rubrique tous les documents utiles pour votre association.
Documents à télécharger :
- Fiche de mise à jour des associations
Télécharger le PDF - Formulaire CERFA – Vente au déballage
Télécharger le PDF - Demande d’autorisation d’ouverture temporaire d’un débit de boissons
Télécharger le PDF - Demande de subvention
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Un kit est à votre disposition pour tous vos événements ! Si vous êtes une association et souhaitez communiquer sur vos actions à travers un support de communication, retrouvez tous les éléments nécessaires pour communiquer efficacement.
Éléments disponibles :
- Logotype de la Ville de Decize
- Guide d’utilisation du logo
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Conformément à l’article 5 de la loi du 6 août 2019 de Transformation de la Fonction Publique, les collectivités locales doivent élaborer un Rapport Social Unique (RSU – ancien bilan social).
Rapports disponibles :
- Rapport Social Unique (RSU) – 2019
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Rapport Social Unique (RSU) – 2020
Télécharger le PDF - Rapport Social Unique (RSU) – 2021
Télécharger le PDF - Rapport Social Unique (RSU) – 2022
Télécharger le PDF - Rapport Social Unique (RSU) – 2023
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